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Produits chimiques à l'étude

Produits chimiques soumis à considération par le cinquième Comité d´examen des produits chimiques:
Lorsqu’une deuxième notification est reçue d’une deuxième région PIC et après que le secrétariat a vérifié qu’elle contient tous les renseignements demandés à l’Annexe I, le produit chimique qu’elle vise est soumis au Comité d’étude des produits chimiques pour examen. 

Un tableau récapitulatif des notifications et de la documentation fournie à l’appui de ces notifications par les gouvernements, indiquant aussi la date prévue pour l’examen des produits chimiques concernés par la cinquième session du Comité d’étude des produits chimiques peut être consulté  ici.

Produits chimiques pour lesquels un document guide pour la prise des décisions (DGD) sont en cours d'élaboration

Veuillez cliquer sur le nom des produits chimiques dans le tableau ci-dessous pour connaître la raison de l'inclusion de la substance chimique dans l'annexe III de la Convention de Rotterdam, les recommandations du Comité, la composition des groupes de rédaction, et le calendrier de développement de DGD .
 

Nom du produit chimique
CAS
CATEGORIE
PROJECT DGD
Décision sur l' inclusion in PIC
115-29-7
Pesticide
 
 

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