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Texte de la Convention

Le texte de la Convention de Rotterdam publié dans ce site web contient les amendements adoptés par la première session de la Conférence des Parties (Genève, 20-24 septembre 2004).

L'amendement du texte a été realisé à la quatrième reunion de la Conference des Parties (Rome, 27-31 octobre 2008) comportant l'inclusion des composés du tributylétain (TBT) à l'annexe III. 

Décharge : le texte publié dans ce site est à titre d’information uniquement. Il ne remplace pas les textes de l’original authentique de la Convention de Rotterdam et les amendements inclus lors du dépôt au Secrétaire Général de Nations Unies qui agit comme dépositaire de la Convention.
 
   

Convention de Rotterdam  Texte et Annexes

Sur la procédure de consentement préalable en connaissance de cause applicable à certains produits chimiques et pesticides dangereux qui font l'objet d'un commerce international.

(revisé en 2008)

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