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Produits chimiques recommandés par le CEPC

Introduction
Le Comité d'étude des produits chimiques se réunit une fois par an (généralement en février ou mars) tandis que la Conférence des Parties se réunit une fois tous les deux ans. Par conséquent, il y a 18 mois entre le moment où le Comité d'étude des produits chimiques finalise le document guide pour la prise des décisions et l'examen de la recommandation d'inscription à l'annexe III de la Conférence des Parties. Dans les cas où la Conférence des Parties ne peut pas obtenir une décision à la première considération d'une recommandation du Comité d'étude des produits chimiques, la période entre la conclusion des travaux du Comité d'étude des produits chimiques et l'examen par la Conférence des parties peuvent aller jusqu’à 3,5 ans.

Afin de promouvoir l'échange d'informations entre les parties concernées par ces produits chimiques au cours de cette période intérimaire, des notifications de mesures de réglementation finales, vous trouverez ici, pour chaque produit chimique, de la documentation de consultation, préparée par le Comité l'étude des produits chimiques et un projet de document pour guider les décisions.

Le Comité d'études des produits chimiques a recommandé les produits chimiques mentionnés ci-dessous à inscrire à l'annexe III. Veuillez trouver ci-dessous, pour chacun de ces produits chimiques la recommandation du Comité d'étude des produits chimiques, l'analyse ainsi que le projet de document d'orientation des décisions et de l'information disponible concernant le Comité d'études des produits chimiques.

Ces produits chimiques sont en attente d'une décision finale de la Conférence des Parties pour l'inscription à l'Annexe III de la Convention.
 


 

 

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