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Les produits chimiques industriels et la Convention de Rotterdam

Bien que les produits chimiques puissent être utilisés pour une grande diversité d’applications, on distingue quatre catégories d’utilisation principales:

  • les pesticides, qui sont utilisés par les gouvernements, le secteur industriel et les consommateurs particuliers pour un vaste éventail d’applications visant à lutter contre les organismes nuisibles (par ex. : agriculture, sylviculture, traitement de l’eau, gestion de la santé publique (par ex. : lutte contre les vecteurs de maladie), traitement du bois, etc.) ;
     
  • les additifs alimentaires, qui sont ajoutés aux produits alimentaires au cours de la transformation et de la fabrication ;
     
  • les produits pharmaceutiques, qui se trouvent dans des produits à usages humain et vétérinaire ; et
  • les produits chimiques industriels, qui sont utilisés dans des préparations, des articles ou d’autres produits destinés à des applications différentes de celles des pesticides, des additifs alimentaires et des produits pharmaceutiques.

Les produits chimiques inscrits à l’annexe III de la Convention de Rotterdam incluent à la fois des pesticides et des produits chimiques industriels que les Parties à la Convention ont interdits ou rigoureusement restreints pour des motifs sanitaires ou environnementaux. Parmi les produits chimiques inscrits à l’annexe III figurent 29 pesticides (dont 4 préparations extrêmement dangereuses) et 11 produits chimiques industriels (Tableau 1)

Les besoins des Parties

Si la plupart des pays ont mis en place des programmes d’étude et de réglementation pour les pesticides, les additifs alimentaires et les produits pharmaceutiques, dans bon nombre d’entre eux il n’existe aucun programme semblable pour les produits chimiques industriels ou bien les programmes ne sont pas suffisamment exhaustifs pour couvrir l’éventail complet des dangers et des risques posés par ces produits chimiques (par ex. : pour les applications industrielles, les produits de consommation, etc.)

Le mandat

La décision RC-4/12 de la COP-4 (« Financement et budget de l’exercice triennal 2009–2011 ») comprend deux activités prioritaires : activités prioritaires 7 et 24 (Tableau 2) qui visent la gestion des produits chimiques industriels dans le cadre du programme de travail général pour la période 2009-2011.

A - Les activités du Secrétariat

Dans le cadre de la mise en œuvre de son plan de travail pour la période 2009-2011, le Secrétariat mène une série d’activités visant à renforcer les capacités des Parties à gérer les produits chimiques industriels, dans l’objectif de permettre à celles-ci d’atteindre le même niveau de performance en matière de gestion des produits chimiques que celui réalisé au niveau national pour la gestion des produits chimiques à usage agricole:

1. Plan stratégique - Cliquer ici.

2. Liste de points à vérifier - Cliquer ici.

3. Assistance technique - Cliquer ici.

4. Cadre juridique relatif aux produits chimiques industriels - Cliquer ici.

B - Associés principaux
 

  • Secrétariat de la Convention de Stockholm
     
  • Secrétariat de la Convention de Bâle
     
  • Branche des produits chimiques du PNUE
     
  • Organisation Mondiale de la Santé (OMS)
     
  • Institut des Nations Unies pour la Formation et la Recherche (UNITAR)
     
  • Bureau Internationale du Travail (BIT)
     
  • Autres organisations de l'IOMC

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