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Section E - Questions trans-sectorielles

Evaluation des risques des produits chimiques dangereux

I.                   Evaluation des risques des produits chimiques dangereux
Cette section énumère les sources d’informations sélectionnées relatives à l’évaluation des substances chimiques, incluant les méthodologies d’évaluation de risques des produits chimiques. Cette information pourrait être utilisée par les pays pour développer leur propre capacité à évaluer les risques associés à l’utilisation des produits chimiques dangereux et/ou pour une meilleure compréhension du processus suivi au niveau international pour la préparation des évaluations des substances chimiques individuelles ou des groupes de substances chimiques.
 
a)     La Classification recommandée par l’OMS de pesticides par danger (2004)
Ce document fixe les systèmes de classification qui établi le différence entre la forme la plus dangereuse de la forme la moins dangereuse d’un pesticide donné, basé sur le risque aigu pour la santé humaine (c'est-à-dire le risque d’une exposition unique ou de multiples expositions sur une courte période). Cela prend en considération la toxicité technique du milieu ainsi que les formulations communes.
La section principale de la classification consiste en cinq tables qui séparent les niveaux d’ingrédients actifs en trois classes ci-dessous. Une autre table énumère les ingrédients actifs indésirables pouvant entraîner les dangers aigus dans les conditions normales d’utilisation :
·          Extrêmement dangereux (Classe Ia)
·          Très dangereux (Classe Ib)
·          Modérément dangereux II
·          Légèrement dangereux III
 
b)     Liste des publications OMS/IPCS et sur les méthodologies d’évaluation de risque
Le Programme International sur la Sécurité des Substances Chimiques (PISSC) de l’OMS a développe les informations et les guides sur les méthodologies d’évaluation de risque. Le but est de promouvoir le développement, l’harmonisation et l’utilisation des méthodologies écologiques scientifiques généralement acceptées pour l’évaluation de risque pour la santé humaine et environnementale vis-à-vis de l’exposition aux produits chimiques. Le résultat d’un tel travail améliore l’acceptation mutuelle de l’évaluation de risque des produits.
Ces publications sont disponibles à l’adresse : http://www.who.int/ipcs/publications/ehc/methodology_
et sur la base de données INCHEM à : http://www.inchem.org/
Une sélection de ces documents guide (listés ci-dessous) peut être téléchargée ici :
 
·          Evaluation de l’exposition humaine (EHC 214-2000)
Cette monographie présente dans une publication les concepts, la justification, les statistiques et la procédure des méthodologies pour l’évaluation de l’exposition humaine. Il présente les méthodologies pour mesurer les expositions, analyser les données et intégrer les résultats dans les débats nationaux et globaux sur la définition des limites naturelles aux comportements humains. Ces fondements/bases de l’évaluation de risques sont des mesures environnementales et biologiques de la pollution l’air et de l’eau, les aliments et les sciences de la terre, trouvées dans les métiers les plus familiers. Ainsi, à travers le document, les lecteurs sont renvoyés à d’autres publications pour des détails techniques sur le matériel et les méthodes de laboratoire. Cette monographie est destinée à la communauté d’investigateurs scientifiques qui se posent la question sur les conséquences sur la santé humaine des contaminants dans l’environnement, ainsi qu’aux professions impliqués dans la formulation, l’évaluation et la mise en œuvre des politiques ayant pour but la gestion de la qualité de la santé environnementale.
Environmental Health Criteria 214 (2000).pdf
 
·          Principe d’Evaluation des Risques à la Santé Humaine liés l’Exposition aux Produits Chimiques (EHC 210-1999)
Cette monographie divise la procédure d’évaluation de risques en quatre étapes distinctes : Identification du danger, évaluation de la dose-réponse, évaluation de l’exposition et caractérisation de risque. Elle schématise la nature des données disponibles ainsi que leur utilisation dans un contexte d’évaluation de risque/gestion de risques. Il a pour but d’aider à l’interprétation d’évaluer de risques pour un produit chimique spécifique. Le lecteur est renvoyé aux sources d’identification de danger pour un produit chimique spécifique. L’exposition devant varier considérablement selon les différentes circonstances, les autorités responsables sont fortement encouragées à caractériser les risques sur la base des mesures locales ou de prédire les scénario d’exposition. Les approches générales pour l’évaluation de l’exposition décrites dans cette monographie doivent aider dans la caractérisation de risques dans les situations spécifiques.
·          Evaluation du Risque pour la Santé Humaine des Produits Chimiques : Dérivation des valeurs guides pour l’établissement de limite d’exposition sanitaire (EHC 170-1994)
Cette monographie explique la manière dont les valeurs guide d’exposition aux produits chimiques dans la milieu environnemental ont été développées dans les monographies de Critère de Santé Environnemental (CSE) du PISSC, ainsi que la manière dont elles peuvent être modifiées par les autorités locales ou nationales dans le développement de leur valeur limite et les standards pour le milieu environnemental.
 
·          Principes pour l’Evaluation du Risque Sanitaire pour la Reproduction Associé avec l’Exposition aux Produits Chimiques (EHC 225-2001)
Cette monographie résume les connaissances scientifiques actuelles sur l’identification des dangers et l’évaluation des risques pour la toxicité reproductive. La toxicité reproductive comprend les effets néfastes sur la fonction sexuelle et la fertilité chez l’homme et la femelle ainsi que la toxicité du développement. Cette monographie est sensé être utilisé comme outil par les officiels de santé publique, les chercheurs scientifiques et réglementaires et les gestionnaires de risques. Elle fixe un cadre scientifique pour l’utilisation et l’interprétation des données sur la toxicité reproductive résultante des études sur l’homme et l’animal. Elle discute aussi des méthodologies émergentes et des stratégies expérimentales dans la toxicité reproductive.
 
·          Principes pour l’Evaluation du Risque Sanitaire chez l’Enfant Associé avec l’Exposition aux Produits Chimiques (EHC 237-2006)
Ce document fourni une analyse systématique des principes scientifiques à considérer pour l’évaluation de risques sanitaire chez l’enfant exposé aux produits chimiques environnementaux lors de ses stades de croissance. Le point central de ce document est qu’il se focalise essentiellement sur l’enfant et non pas sur un agent environnemental spécifique, un organe ou une maladie. Ainsi, il couvre les tâches difficiles sur l’intégration de toutes les connaissances, la toxicité et les conséquences sanitaires à des différents stades de la vie. Les résultats des polluants illustratifs sont décrits pour démontrer comment les formes d’expositions, les susceptibilités et les mécanismes de toxicité change à différents stades et la manière dont ces modifications peuvent influer sur l’évaluation de risque. Les références sont fournies pour plus de détails sur les conséquences chez l’enfant.
 
·          Approches pour l’Evaluation Intégrée de Risques (BIT/PNUE/OMS/PISSC-2001
Ce document fourni un cadre commun pour les évaluations intégrées de risque.
Les évaluations intégrées de risques sont définies comme étant une approche basée sur le science, combinant le processus d’estimation de risques chez l’homme, biota et les ressources naturelles dans une évaluation. Le document fourni un cadre pour intégrer les évaluations sur la santé et l’écologie, complété par une série d’étude de cas illustrés, incluant entre autres, les POPs chez les humains et la vie sauvage et les pesticides organophosphorés dans l’environnement.
 
c)      Lignes directives de l’OCDE pour l’Expérimentation des Produits Chimiques
Les lignes directrices de l’OCDE sont une collection de méthodes de tests internationalement agréées, utilisée par les gouvernements, l’industrie et les laboratoires indépendants, pour déterminer la sécurité des produits chimiques et préparations de produits chimiques, y compris les pesticides et les produits chimiques industriels.    Elles couvrent les tests pour les propriétés physico-chimiques des substances chimiques, les effets sur la santé humaine, les effets environnementaux, la dégradation et l’accumulation dans l’environnement. Ces lignes directrices sont généralement utilisées pour développer les données scientifiques concernant les effets sur la santé et l’environnement soumis aux autorités réglementaires en vue de soutenir la réglementation des produits chimiques industriels ou des pesticides.
 
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